1.1 Bienvenue sur notre site Web (« Site Web »). Notre Site Web est mis à votre disposition par Aston Martin Lagonda Limited, société inscrite au registre du commerce d'Angleterre et du Pays de Galles auprès de Companies House (« Aston Martin », « nous », « notre »). Notre siège se trouve à Banbury Road, Gaydon, Warwick, CV35 0DB, Angleterre, et notre numéro d'immatriculation est 01199255. Notre numéro de TVA est 904447237.

1.2 Veuillez lire ces conditions générales (« Conditions générales ») attentivement, car elles jettent les bases de votre utilisation autorisée de notre Site Web. Si vous avez des questions concernant ces Conditions générales ou si vous ne les acceptez pas, veuillez contacter notre service clientèle dont les coordonnées figurent à la fin des présentes.

1.3 En plus de ces Conditions générales, votre utilisation de notre Site Web peut être également soumise à d'autres conditions générales et politiques mentionnées ci-après.

1.4 Le site Web Aston Martin Art of Living Experiences (« Site Web Experiences »), accessible par le biais de notre Site Web, est hébergé, géré et entretenu pour le compte d'Aston Martin par Quintessentially (UK) Limited (« Quintessentially »), société inscrite au registre du commerce d'Angleterre sous le numéro 03879072 et dont le siège social est sis 29 Portland Place, Londres, W1B 1QB. Les présentes Conditions générales gouvernent l'utilisation du Site Web Experiences qui est considéré comme étant « notre Site Web » aux fins des présentes, sauf mention contraire. Les Conditions d'achat ne s'appliquent pas aux événements et expériences détaillés sur le Site Web Experiences. Tout achat d'événement ou d'expérience est gouverné par les conditions générales applicables au fournisseur particulier de cet événement ou de cette expérience.

1.5 Nous vous recommandons de sauvegarder et/ou d'imprimer une copie des présentes Conditions générales afin de vous y reporter ultérieurement.

2.1 En tant qu'utilisateur de ce Site Web, vous (« vous » « votre » et « vous-même ») avez l'autorisation d'utiliser notre Site Web pour votre usage personnel et non commercial.

2.2 L'accès à notre Site Web est autorisé sur une base temporaire et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier ce service à tout moment, sans préavis. Il vous incombe de prendre toutes les mesures nécessaires pour accéder à ce Site Web. Il vous incombe également de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre Site Web au moyen de votre connexion Internet ont connaissance des présentes Conditions générales.

2.3 Il vous est interdit d'utiliser tout système automatisé ou tout logiciel aux fins d'extraction du contenu ou de données de notre Site Web et d'en faciliter l'utilisation par autrui, sauf dans les cas où vous-même ou une autre tierce partie avez signé avec nous un contrat écrit vous permettant de mener une telle activité.

2.4 Vous reconnaissez que nous ne pouvons pas garantir que notre Site Web sera :

a. inchangé dans le temps, car nous nous réservons le droit de le modifier ou de le retirer ou de soumettre son accès à une inscription ou à des frais d'accès ;

b. compatible avec tous les matériels ou logiciels que vous utilisez ;

c. disponible tout le temps ou à tout moment ;

d. exact et à jour ; ni

e. exempt d'erreurs, de virus, de bogues électroniques, de chevaux de Troie ou d'autres composants nuisibles, et vous devez prendre vos propres précautions pour protéger votre système.

2.5 Vous reconnaissez également que :

a. nous ne pouvons garantir la vitesse ni la sécurité de notre Site Web ; et

b. nous ne saurions être tenus responsables des pertes ou dommages éventuels subis par vous-même directement ou indirectement en conséquence d'une attaque de votre système par un virus remontant à notre Site Web, dans toutes les limites autorisées par la loi.

3.1 Nous nous réservons le droit de modifier périodiquement les présentes Conditions générales et/ou les conditions et politiques ci-mentionnées. Veuillez consulter régulièrement nos conditions et politiques, afin de vous assurer de prendre connaissance de toute modification éventuelle des présentes. Si vous poursuivez la consultation de notre Site Web, vous signifiez avoir accepté lesdites modifications. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous ne devez pas utiliser notre Site Web.

4.1 La confidentialité de vos données à caractère personnel nous importe. Veuillez consulter notre CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales, pour plus de détails sur la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel.

5.1 Ce Site Web utilise des cookies. Veuillez consulter notre POLITIQUE D'UTILISATION DES COOKIES qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales, pour de plus amples informations.

6.1 Si vous faites l'acquisition de biens ou de services par l'intermédiaire de notre Site Web, ces achats seront soumis à nos CONDITIONS D'ACHAT.

6.2 Les expériences détaillées sur le Site Web Experiences ne sont pas soumises aux Conditions d'achat de notre Site Web. Ces expériences ne sont disponibles à l'achat qu'auprès de leur fournisseur spécifique et non sur notre Site Web. Tout achat d'une expérience est exclusivement soumis aux conditions générales y afférentes et gouverné par ces dernières.

7.1 Dans certaines sections de notre Site Web, vous pouvez vous voir demander de soumettre des contenus pour publication sur notre Site Web et/ou utilisation par nos soins, conformément aux présentes Conditions générales (« Votre Contenu »). Votre Contenu fera l'objet d'une modération avant toute publication sur notre Site Web. Aston Martin peut, à sa seule discrétion, déterminer si Votre Contenu convient à la publication sur son Site Web, et ne fait aucune garantie quant à la publication de Votre Contenu sur son Site Web ni à son usage par ses soins. Si vous choisissez de télécharger des contenus, vous devez vous assurer que Votre Contenu est conforme à nos Directives de contenu acceptable ci-après.

8.1 Votre Contenu ne doit pas enfreindre les Droits de tiers où que ce soit dans le monde. Nous ne vous présumons pas experts des Droits de tiers, aussi voici quelques exemples :

a. Votre Contenu ne doit pas contenir de musique, à moins que vous n'en soyez le compositeur ou que vous n'en déteniez la licence octroyée par la personne ayant composé et enregistré ladite musique ;

b. Votre Contenu ne doit pas contenir d'autres voitures que des voitures de marque Aston Martin ; et

c. Votre Contenu ne doit pas contenir d'éléments d'identification d'autres marques ou logos que les marques et logos d'Aston Martin.

8.2 Vous devez détenir le consentement exprès de toute personne figurant dans Votre Contenu vous permettant de publier son image et/ou sa voix, conformément à l'autorisation que vous nous octroyez ci-après. Si vous ne détenez pas le consentement de cette personne, vous ne devez pas soumettre au Site Web le contenu dans lequel figure cette personne ;

8.3 Votre Contenu ne doit pas :

a. montrer les voitures Aston Martin conduites de manière dangereuse ou irresponsable ou à vitesse excessive. Votre Contenu ne doit pas encourager ni cautionner un comportement antisocial. Si des voitures figurent dans Votre Contenu, elles doivent être présentées comme étant conduites de manière conforme aux lois et règlements en vigueur dans votre pays (par exemple, le Code de la route, en France) ;

b. contenir d'éléments pouvant être raisonnablement considérés comme intimidants, diffamatoires, obscènes, indécents, offensants, pornographiques, abusifs, susceptibles d'inciter à la haine raciale, discriminatoires, menaçants, scandaleux, incendiaires, blasphémateurs ou comme des abus de confiance ;

c. être illégal ni enfreindre les Droits de tiers dans quelque pays du monde que ce soit ; et d. être techniquement nuisible (par exemple, il ne doit pas contenir de virus informatique, de bombe logique, de cheval de Troie, de vers, de composants nocifs, de données corrompues ni d'autres logiciels malveillants ou données nuisibles).

8.4 En téléchargeant Votre Contenu sur le Site Web, vous octroyez à Aston Martin et ses représentants désignés, ainsi qu'aux utilisateurs du Site Web, une licence irrévocable et non exclusive (illimitée dans le temps) de visualisation et d'utilisation de Votre Contenu sans restriction, y compris, par exemple, à des fins commerciales.

8.5 Nous ne saurions garantir que Votre Contenu sera conservé sur le Site Web pour une durée quelconque, et nous nous réservons le droit de retirer Votre Contenu à tout moment. Nous vous recommandons fortement de conserver une copie de Votre Contenu tel que soumis à notre Site Web. Ce Site Web ne doit pas être utilisé comme votre principal moyen de stocker ou d'entretenir vos images, vos vidéos ou votre texte, car Votre Contenu peut être supprimé du Site Web de manière permanente à tout moment, et Aston Martin peut ne pas en conserver de copies.

8.6 Si vous souhaitez nous demander d'arrêter d'utiliser Votre Contenu à tout moment, informez-nous en écrivant à l'adresse digital@astonmartin.com et en indiquant les détails de Votre Contenu (« Contenu objet de la notification ») et, pour tout Contenu objet de la notification publié sur notre Site Web, l'endroit où il se trouve sur ledit Site. Nous nous efforcerons de répondre rapidement à votre demande et de cesser d'utiliser le Contenu objet de la notification. Toutefois, veuillez noter qu'une fois Votre Contenu publié, il pourra être partagé et republié par Aston Martin sur d'autres sites Web et utilisé dans d'autres médias et publications. Bien que nous nous efforcions de cesser d'utiliser le Contenu objet de la notification dans un délai raisonnable à compter de la date de notification de votre demande afférente, nous ne saurions garantir que nous serons en mesure de le faire si le Contenu objet de la notification a été publié sur le Site Web ou dans d'autres médias.

9.1 Si vous avez de bonnes raisons de penser que certains Contenus postés par d'autres utilisateurs ne sont pas conformes aux Directives de contenu acceptable, nous vous demandons de nous en informer en écrivant à l'adresse digital@astonmartin.com ou en cliquant sur le bouton de signalement des contenus inappropriés.

9.2 Si nous recevons un avis selon lequel des Contenus publiés par d'autres utilisateurs ne sont pas conformes aux Directives de contenu acceptable, nous nous efforcerons d'agir et d'enquêter rapidement. Lors de cette enquête, nous nous réserverons le droit de supprimer immédiatement lesdits Contenus de notre Site Web.

10.1 Il peut vous être demandé de vous inscrire sur notre Site Web pour en utiliser certaines sections ou fonctions. Votre accès à ces sections est autorisé, aux conditions suivantes :

a. Vous êtes la seule personne autorisée à utiliser votre nom d'utilisateur et votre mot de passe.

b. Vous devez fournir des informations correctes, à jour et complètes vous concernant, au moment de votre inscription.

10.2 En cas d'infraction de votre part aux présentes Conditions générales ou à d'autres conditions et politiques mentionnées aux présentes, votre compte et votre capacité à accéder à votre compte et à l'utiliser seront révoqués immédiatement par nos soins sur avis écrit communiqué aux coordonnées que vous nous aurez fournies au moment de votre inscription.

10.3 Il vous est permis de résilier votre compte auprès de nos services à tout moment, au moyen des écrans de gestion de compte appropriés. Si vous résiliez votre compte, veuillez noter que Votre Contenu publié sur notre Site Web restera visible pour d'autres utilisateurs de ce Site et nous pourrons continuer d'afficher Votre Contenu sur le Site Web jusqu'à ce que vous nous demandiez expressément de le supprimer, par écrit, auquel cas la clause 8.6 s'appliquera.

10.4 Nous nous réservons le droit de supprimer votre accès au Site Web et/ou à votre compte à tout moment et pour toute raison quelconque, et nous ne saurions être tenus responsables des pertes ou dommages éventuels résultant de cette décision, dans toutes les limites autorisées par la loi.

11.1 Vous pouvez utiliser l'application de configuration (« Application de configuration ») de notre Site Web pour vous indiquer les différentes spécifications et finitions disponibles pour les modèles de voitures Aston Martin.

11.2 Vous ne devez pas tenir les spécifications ou les designs produits par l'Application de configuration comme entièrement fiables, car cette application n'est conçue qu'à des fins d'information générale. Nous ne pouvons garantir que ces spécifications ou designs particuliers seront disponibles à la vente ni qu'ils pourront être achetés au prix indiqué sur le Site Web. Veuillez contacter un concessionnaire Aston Martin pour de plus amples conseils ou informations spécifiques sur les prix et la disponibilité.

12.1 Vous pouvez utiliser notre Site Web pour contacter un concessionnaire Aston Martin et convenir d'un essai sur route pour un modèle Aston Martin particulier.

12.2 Nous ne pouvons garantir que tous les modèles qui vous intéressent seront disponibles pour un essai sur route chez le concessionnaire de votre choix. Pour tout renseignement spécifique sur la disponibilité, veuillez contacter votre concessionnaire directement.

12.3 Veuillez noter que pour vous qualifier à l'essai sur route d'une voiture Aston Martin, des conditions générales supplémentaires sont en vigueur. Celles-ci sont disponibles sur demande auprès de votre concessionnaire Aston Martin.

12.4 Nos concessionnaires se réservent le droit de refuser un essai sur route à quiconque sans motif particulier et sans avis préalable, et ils ne sauraient, à notre instar, être tenus pour responsables des pertes ou dommages éventuels résultants, dans toutes les limites autorisées par la loi.

13.1 Notre Site Web et toutes les informations, illustrations, photos et autres contenus qu'il présente (les « Contenus ») sont protégés par certains droits. Ces droits incluent tous les brevets, droits sur les inventions, droits d'auteur et afférents, droits moraux, marques commerciales et marques de service, dénominations commerciales et noms de domaines, survaleur et droits de poursuites judiciaires pour tromperie commerciale ou concurrence déloyale, droits sur la conception et tous autres droits de propriété intellectuelle, dans chaque cas, déposés ou non (les « Droits »). Ces Droits sont la propriété directe d'Aston Martin ou sont octroyés sous licence à Aston Martin par leurs détenteurs ou concédants de licences respectifs.

13.2 Il ne vous est permis d'afficher, d'imprimer et d'utiliser le Site Web et les Contenus qu'à des fins personnelles et non commerciales. Nous nous réservons expressément tous les Droits afférents au Site Web et aux Contenus, et votre utilisation dudit Site Web et desdits Contenus est soumise aux restrictions suivantes. Il vous est interdit de :

a. supprimer une mention de droit d'auteur ou tout autre avis de propriété des Contenus ;

b. faire usage de quelconques Contenus de notre Site Web d'une manière qui enfreindrait nos Droits ou les Droits d'un tiers ;

c. reproduire, modifier, afficher, représenter, publier, distribuer, disséminer, diffuser, encadrer, communiquer au public ou faire circuler à des tiers quelconques ou exploiter notre Site Web et/ou les Contenus de quelque manière que ce soit, y compris à des fins commerciales, sans notre accord écrit préalable.

13.3 Toute utilisation du Site Web ou des Contenus d'une manière non expressément autorisée par les présentes Conditions générales peut constituer une violation de nos Droits ou des Droits de nos Concédants de licences. Nous, ainsi que nos Concédants de licences, nous réservons le droit d'exercer tous les droits et d'entamer un recours en justice eu égard à toute infraction aux Droits de ce Site Web ou des Contenus auxquels il donne accès.

13.4 Nos concessionnaires se réservent le droit de refuser un essai sur route à tout demandeur, sans motif particulier ni avis préalable, et nous ne saurions, à l'instar de nos concessionnaires, être tenus pour responsables des pertes ou dommages éventuels résultants, dans toutes les limites autorisées par la loi.

14.1 Nous nous réservons tous les Droits afférents au nom de domaine www.astonmartin.com et à tous domaines et sous-domaines, au nom « Aston Martin », à notre logo et à nos marques de service, nos noms de marques, nos dénominations commerciales et/ou nos marques de commerce figurant sur le Site Web. Tous les autres éléments, marques commerciales, noms de produits et noms de sociétés figurant sur le Site Web sont susceptibles d'être des marques commerciales appartenant à leurs détenteurs respectifs ou concédants de licences, et les Droits sur ces marques sont réservés et sont la propriété de leurs détenteurs et concédants de licences respectifs.

14.2 Rien aux présentes Conditions générales ne saurait être interprété comme accordant une licence ou un droit quelconque sur de tels noms de domaines ou marques commerciales.

15.1 Les informations publiées sur notre Site Web sont fournies aux seules fins d'information générale et vous ne devez pas vous reposer sur elles, et nous excluons expressément toute responsabilité quant à d'éventuels dommages ou pertes résultant de votre confiance en une information quelconque figurant sur notre Site Web, dans toutes les limites autorisées par la loi.

15.2 Nous vous recommandons de prendre conseil avant d'entreprendre une action quelconque reposant sur les informations que contient ou que génère notre Site Web. Vous pouvez contacter notre service clientèle aux coordonnées figurant à la fin des présentes Conditions générales, pour toute assistance complémentaire à cet égard.

16.1 Notre seule responsabilité à votre égard concernant l'utilisation de notre Site Web concerne les pertes éventuelles que vous pourriez subir directement en raison de notre violation des présentes Conditions générales. Nous ne saurions être tenus pour responsables d'éventuels dommages ou pertes indirects, particuliers, accessoires ou immatériels que vous pourriez subir, y compris, mais sans toutefois s'y limiter, les pertes de données ou de bénéfices ou les interruptions d'activité commerciale ou professionnelle.

16.2 Aston Martin ne saurait être tenu responsable de Contenus publiés par d'autres utilisateurs et disponibles sur le Site Web. Si vous estimez que de tels Contenus constituent une infraction à de quelconques Droits ou sont illégaux, veuillez utiliser la fonctionnalité de signalement de tels Contenus du Site Web afin de nous permettre d'enquêter à cet égard.

16.3 Aston Martin ne saurait être tenu responsable, au titre des présentes Conditions générales, de toute expérience promue et fournie par un partenaire tiers de gestion des expériences sur le Site Web Experiences. La responsabilité afférente auxdites expériences est définie par les conditions générales les régissant.

16.4 Nous n'excluons pas notre responsabilité éventuelle à votre égard dans les conditions suivantes :

a. blessures corporelles ou décès résultant de notre négligence

b. fraude ou représentation frauduleuse, ou

c. toute raison pour laquelle il serait illégal pour nous d'exclure ou de tenter d'exclure notre responsabilité.

17.1 Vous reconnaissez que votre utilisation des Contenus d'une manière non expressément permise par les présentes Conditions générales peut constituer une infraction de nos Droits ou des Droits de nos concédants de licences tiers et nous nous réservons, à l'instar de nos concédants de licences, tous les droits et les recours en justice à votre encontre eu égard à ladite infraction.

17.2 Vous acceptez par conséquent de dédommager Aston Martin, les sociétés de son groupe, ses clients, associés et sociétés affiliées de toutes pertes et dettes et de tous frais, dommages ou débours éventuellement encourus en conséquence de :

a. votre violation des présentes Conditions générales, et/ou

b. votre utilisation des Contenus, et/ou

c. tout ou partie de Votre Contenu.

18.1 Vous pouvez établir un lien vers l'une quelconque des pages de notre Site Web à des fins non commerciales, à condition de le faire de manière juste et légale et sans nuire à notre réputation ni en profiter.

18.2 Il vous est interdit d'établir un lien vers notre Site Web de manière à suggérer une forme quelconque d'association, d'approbation ou de recommandation de notre part, lorsque celles-ci sont inexistantes.

18.3 Il vous est interdit de supprimer, masquer ou modifier de quelque manière que ce soit toute publicité, tout avis de droit d'auteur ou toute autre information de notre Site Web. Notre Site Web ne doit pas être encadré par un autre site.

18.4 Si vous souhaitez établir un lien vers notre Site Web à des fins commerciales ou à des fins non incluses aux présentes, veuillez nous contacter aux coordonnées ci-dessous.

18.5 Nous nous réservons le droit de retirer toute permission de lien à tout moment et sans avis préalable.

19.1 Notre Site Web et/ou ses Contenus peuvent intégrer des liens vers des sites Web de tierces parties. Si vous décidez de vous rendre sur l'un quelconque de ces sites, vous le faites à vos propres risques. Nous ne saurions être tenus responsables du contenu, de l'exactitude ou des opinions figurant sur de tels sites. Les liens n'indiquent en aucun cas notre affiliation ou notre association, ni celles de notre Site Web, à de tels sites.

19.2 Votre navigation et votre interaction avec des sites Web tiers, y compris les sites ayant un lien vers notre Site Web, sont soumises aux réglementations et aux politiques de ces sites. Veuillez lire lesdites réglementations et politiques avant de parcourir ces sites.

19.3 Les dispositions de la clause 19.1 ci-dessus ne s'appliquent pas au Site Web Experiences.

20.1 Bien que tout soit entrepris pour nous assurer de la véracité et de l'exactitude des informations relatives aux véhicules d'occasion figurant sur notre site y afférent, Aston Martin ne saurait être tenu responsable desdites informations. Ces informations et les véhicules d'occasion sont mis à la disposition des utilisateurs du site par le biais des concessionnaires agréés d'Aston Martin et sont soumis aux conditions générales de ces concessionnaires.

20.2 Veuillez contacter les concessionnaires Aston Martin concernés pour confirmer les détails, l'état, la disponibilité, le prix exact, les caractéristiques, les spécifications, les équipements et le kilométrage du véhicule.

20.3 Les détails fournis sur les véhicules d'occasion ne sont pas et ne doivent pas s'entendre comme des offres de vente, et la concession peut toujours accepter ou rejeter votre offre à sa seule discrétion. Les prix, spécifications et disponibilités sont fournis purement à titre d'information.

21.1 Pour toute demande ou réclamation concernant ce Site Web, veuillez contacter notre service clientèle à l'adresse suivante : Customer Services, Aston Martin Lagonda Limited, Banbury Road, Gaydon, Warwick CV35 0DB, Royaume-Uni. Nous nous efforcerons de répondre à votre requête ou de résoudre toute réclamation dans les meilleurs délais.

22.1 Il vous est interdit d'affecter, d'octroyer en sous-licence ou de transférer d'une autre manière tout ou partie de vos droits au titre des présentes Conditions générales.

22.2 Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions générales est jugée nulle pour une raison quelconque, la nullité de ladite disposition ne saurait affecter les dispositions restantes des présentes Conditions générales, qui restent entièrement applicables.

22.3 Le non-exercice de l'un de ses droits ou le non-recours en justice par l'une des parties aux présentes Conditions générales ne saurait constituer un renoncement audit droit ou recours en justice.

22.4 Toute réclamation afférente au présent Site Web relève exclusivement de la compétence des tribunaux anglais. Les présentes Conditions générales sont gouvernées par les lois d'Angleterre.

22.5 Les Contenus figurant sur notre Site Web peuvent ne pas satisfaire aux exigences légales de pays autres que le Royaume-Uni. Si vous choisissez d'accéder à notre Site Web hors des frontières du Royaume-Uni, il vous incombe de vous assurer de l'étendue de l'application des lois en vigueur dans votre pays et de la conformité auxdites lois.